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Déclaration des effectifs 2009
Comme chaque année, la déclaration des effectifs 2009 vous a été adressée par courrier.

La liste du personnel de votre entreprise doit être mise à jour selon les recommandations jointes à ce courrier et adressée au centre Marcadet avant le :

5 décembre 2008

Nous vous rappelons que votre déclaration :

- doit correspondre à l'intégralité de l'effectif de votre entreprise, (base DADS)

- fera l'objet d'une transmission à la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle d'Ile-de-France

- servira de base de calcul pour votre cotisation 2009

Faute de retour de la déclaration au 5 décembre 2008, nous prendrons automatiquement en compte l'effectif 2008.